Déposée le 17 avril 2016 par monsieur BOURGEOIS Ludovic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VSX FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est monsieur BOURGEOIS Ludovic domicilié(e) 9 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 71250 - CLUNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VSX FRANCE, M. BOURGEOIS Ludovic domicilié(e) 9 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 71250 - CLUNY - France.
La marque VSX FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BOURGEOIS Ludovic - 9 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 71250 - CLUNY - France
VSX FRANCE, M. BOURGEOIS Ludovic - 9 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 71250 - CLUNY - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Peintures, laques, vernis, primaires d'adhérences, apprêts, produits antirouilles, diluant à peinture, durcisseur à peinture : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vis métalliques, rondelles [quincaillerie métallique] : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Pots d'échappement pour moteurs et leurs parties constitutives ; bagues et segments de pistons ; dispositifs d'allumage pour moteurs, cylindres de moteurs, pistons de moteurs, culasses de moteurs, régulateurs de vitesse pour moteurs ; variateurs de vitesse, bougies d'allumage et de réchauffage pour moteurs, carters pour moteurs, roulements à billes, roulements à rouleaux, roulements à aiguilles, axes de piston, axes de roues, axes de poulie, axe de pédalier, axe de fixation moteur, axe de fourche : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Outils à main pour l'entretien et la réparation des cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs et motocycles tels que arraches volant magnétique, arraches stator d'allumage, arraches roulement, arraches galet d'entrainement, piges de blocage, piges de calage, fraises à siège de soupape, tarauds, filières, serres volant-magnétique, pieds d'atelier, arraches silent-blocs, clés, tournevis, pinces, outils permettant le maintien, le démontage et le remontage de variateurs, chasses axes de piston, montes axes de piston, extracteurs, outils pour la tension des courroies [outils actionnés manuellement], extracteurs [outils actionnés manuellement], outils pour la tension des courroies [outils actionnés manuellement] : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Pipes d'admission (parties de moteurs), bielles de moteurs, vilebrequins pour moteurs, poulies, clapets d'admission (parties de moteurs), boite à clapets d'admission (parties de moteurs), courroies, ressorts moteur, pédales de lanceur de moteurs, filtres (parties de moteurs), joints (parties de moteurs), amortisseurs de suspension pour véhicules, engrenages, supports de couronnes de roue, bandages de roues, moyeux de roues, châssis, pignons, avertisseurs sonores, antivols, ressorts d'amortisseurs, jantes de roues, fourches et leurs parties constitutives, cadres de cycles et motocycles, circuits hydrauliques, indicateurs de direction, guidons, poignées de guidon, freins, sabots de freins, pare-brise, pare-chocs, porte-bagages, écrous de roues de véhicules, goujons, bouchons pour réservoirs à essence, enjoliveurs, moteurs, rayons de roues, carrosseries, chambres à air pour pneumatiques, pneumatiques, marche-pieds, garde-boue, démultiplicateurs, boîtes de vitesse, béquilles, selles, poignées de frein, poignées d'accélérateur, poignées de guidon : tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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